Acquisition de biens et services (POLITIQUE)
Procédure administrative relative à l'application de la politique d'acquisition de biens et services
Lignes internes de conduite en matière de gestion contractuelle
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Services des ressources matérielles |
A133-18 |
Admissibilité au transport scolaire (POLITIQUE)
Procédure - Transport d'équipement et/ou d'effets personnels
Procédure «Laissez-passer» occasionnels
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Services des ressources matérielles |
A133-13
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Aliénation de biens meubles (POLITIQUE) |
Services administratifs |
A133-25 |
Alimentaire (POLITIQUE)
Procédure relative à l'application de la Politique alimentaire
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Services des ressources matérielles |
A133-15 |
Approbation et remboursement des frais de déplacement et de séjour (POLITIQUE)
Procédure relative à l'approbation et remboursement des frais de déplacement et de séjour
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Services des ressources humaines |
A133-8 |
Conflit d’intérêts (POLITIQUE) |
Services des ressources humaines |
A133-6 |
Consommation d'alcool et de drogues (POLITIQUE)
Consommation d'alcool et de drogues (procédure d'intervention)
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Services des ressources humaines |
A133-4 |
Contributions financières qui peuvent être exigées des parents et des élèves (POLITIQUE)
Procédure relative à l'encadrement des frais exigés des parents lors des sorties éducatives et des voyages
Procédure relative à la gestion des frais exigés des parents lors de transferts d'élèves en cours d'année scolaire
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Direction générale |
A133-1 |
Culturelle (POLITIQUE) |
Services éducatifs |
A133-17 |
Développement durable en matière d'environnement (POLITIQUE) |
Services des ressources matérielles |
A133-20 |
Devoirs et obligations du personnel (POLITIQUE) |
Services des ressources humaines |
A133-26 |
Division du territoire de la Commission scolaire en circonscriptions électorales (CODIFICATION ADMINISTRATIVE) |
Secrétariat général |
A161 |
Dossiers des élèves (POLITIQUE) |
Services éducatifs |
A133-12 |
Dotation des ressources humaines (POLITIQUE)
Procédure relative à l'appréciation du rendement
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Services des ressources humaines |
A133-23 |
Évaluation des apprentissages en formation professionnelle (POLITIQUE) |
Services de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle |
A133-27 |
Évaluation du rendement professionnel de la directrice générale ou du directeur général (POLITIQUE) |
Direction générale |
A133-30 |
Événements spéciaux - Hommage (POLITIQUE) |
Secrétariat général |
A133-31 |
Formulation d’une demande de révision d’une décision (articles 9 à 12, LIP) (POLITIQUE) |
Secrétariat général |
A133-32 |
Fréquentation scolaire des élèves jeunes (POLITIQUE) |
Services éducatifs |
A133-33 |
Gestion documentaire (POLITIQUE) |
Secrétariat général |
A133-34 |
Gestion du personnel cadre (POLITIQUE) |
Direction générale |
A133-5 |
Harcèlement en milieu de travail (POLITIQUE)
Formulaire de déclaration
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Services des ressources humaines |
A133-24 |
Initiation des élèves à la démocratie scolaire (POLITIQUE) |
Direction générale |
A133-3 |
Intempéries (POLITIQUE)
Procédure de suspension des activités lors d'intempéries
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Secrétariat général |
A133-21 |
Linguistique relative au français (POLITIQUE) |
Services éducatifs |
A133-19 |
Maintien ou fermeture d’un établissement d’enseignement ou modification de certains services éducatifs qui y sont dispensés (POLITIQUE) |
Direction générale |
A133-2 |
Mode de vie physiquement actif |
Services éducatifs |
A133-11 |
Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (POLITIQUE) |
Services éducatifs |
A133-28 |
Probité et vérification des antécédents judiciaires (POLITIQUE) |
Services des ressources humaines |
A133-22
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Qualité de l'air intérieur (POLITIQUE)
Précisions relatives à l'application de la Politique sur la Qualité de l'air intérieur (Procédure)
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Services des ressources matérielles |
A133-35 |
Reconnaissance et hommage au personnel (POLITIQUE) |
Services des ressources humaines |
A133-10
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Santé et sécurité du travail (POLITIQUE)
Procédure relative à la fourniture de l'équipement de protection individuel
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Services des ressources humaines |
A133-29 |
Services de garde (POLITIQUE)
Procédure relative à l'ouverture d'un nouveau service de garde
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Services éducatifs |
A133-7 |
Utilisation des locaux scolaires et de leur équipement (POLITIQUE) |
Services administratifs |
A133-16 |
Utilisation des technologies de l'information et des médias sociaux |
Services des ressources informationnelles |
A133-14 |
Vol, fraude et vandalisme (POLITIQUE) |
Services des ressources humaines |
A133-9 |