Code de vie - École

1.0 Notre projet éducatif : nos valeurs

Le projet éducatif de notre école centre l’élève au cœur de nos actions : nous avons comme priorité sa réussite.

Nos valeurs : LE RESPECT, LA RESPONSABILISATION ET LA RIGUEUR sont directement en lien avec la réussite.

Le présent Code de vie permet l’établissement et le maintien d’un climat favorable à l’éducation et aux apprentissages.

1.1 Comportement général attendu

L’élève doit avoir en tout temps une attitude de respect. Il se doit de respecter les droits des autres :

• droit à l’intégrité physique et à la dignité;
• droit d’apprendre dans un climat paisible et sécuritaire;
• droit à la propriété;
• droit à un environnement propre.

1.2 Comportements particuliers attendus

Présence et assiduité

L’élève doit assister assidûment et activement à tous les cours inscrits à son horaire afin de favoriser sa réussite.

* Loi de fréquentation scolaire
Tout enfant qui est résident du Québec a l’obligation de fréquenter l’école jusqu’à la fin de l’année scolaire lors de laquelle il atteint l’âge de 16 ans. (Extrait de la Loi sur l’instruction publique, article 14)

Respect

L’élève doit en tout temps utiliser une attitude et un langage respectueux. Tout langage inadéquat est inadmissible.

2.0 Nos règles de vie

Afin d’assurer un climat sain, sécurisant et positif, tout membre du personnel pourra intervenir dans toute situation qu’il juge inadéquate ou inacceptable.

2.1 Absences

Il appartient aux parents de fournir un motif pour toute absence de leur enfant par téléphone au 775-7206. Une absence non motivée entraîne une période compensatoire* (reprise de temps). Toute motivation faite par l’élève lui-même n’est pas prise en considération.

*Les périodes compensatoires ont lieu les lundis, mardis, mercredis et jeudis de 12 h 30 à 13 h 20 au local attitré et exceptionnellement lors des jours 10, des journées pédagogiques et à la fin de la journée (16 h à 17 h). Ces périodes permettent à l’élève de reprendre le temps qu’il a perdu en classe ou lors d’absences non motivées. Veuillez noter qu’il est de la responsabilité des parents d’assumer le transport lors des journées pédagogiques, des jours 10 et des soirées.

Lorsque les absences d’un élève sont motivées par ses parents, il ne peut demeurer dans l’école ni sur ses terrains : le parent en a la responsabilité.

Lorsque l’élève est de retour d’une absence, il a la responsabilité de s’informer des travaux, devoirs et examens à refaire. Seuls les élèves dont les absences auront été motivées bénéficieront de reprise d’examen.

Lors d’exagération ou d’abus, la direction se réserve le droit de refuser la motivation et de demander la collaboration des parents.

2.2 Retards de l’élève

Si l’élève est en retard, il doit le motiver auprès de son enseignant. La gestion des retards relève de l’enseignant.

2.3 Circulation dans l’école et cour d’école

Tout élève circulant dans l’école doit avoir en sa possession son agenda signé par l’enseignant qui a autorisé la sortie. En cas de perte de l’agenda, l’élève doit s’en procurer un autre au centre de documentation à ses frais. Il est important de circuler en silence afin de respecter les élèves en cours.

Lors des pauses ou à l’heure du dîner, il est interdit de flâner dans les cages d’escaliers et dans les corridors (ailes). Il est également interdit de s’asseoir par terre dans les aires de circulation.

Les élèves qui demeurent dans les limites de la cour de l’école sont sous la responsabilité de la commission scolaire mais lorsqu’ils sortent de ces limites, ils sont sous la responsabilité de leurs parents.

2.4 Locaux informatiques

Il est interdit de modifier la configuration des ordinateurs et périphériques, de même que d’installer des logiciels de jeux ou autres. Les ordinateurs de l’école doivent être utilisés à des fins pédagogiques. L’utilisation de tout site Internet à connotation violente ou sexuelle est prohibée.

Tout bris, vandalisme ou dommage entraîneront des conséquences pour l’élève ou son répondant.

2.5 Tenue vestimentaire

Comme nous sommes un établissement d’enseignement, une attention particulière doit être portée à la tenue vestimentaire. Tout membre du personnel peut demander à l’élève de modifier sa tenue s’il la juge indécente, vulgaire ou à caractère violent. Dans le respect de soi et des autres, certains vêtements sont permis et d’autres non.

• L’élève doit porter un chandail avec ou sans manches couvrant les épaules.
• Le vêtement qui révèle le ventre, le dos, les seins, les épaules, les fesses ou les sous-vêtements est interdit. Les décolletés trop prononcés ne sont pas tolérés.
• Le port du couvre-chef (casquette, foulard, béret, tuque) et du manteau est interdit dans les locaux de classes, les gymnases et dans les ailes. Ils doivent être laissés au casier.
• Les sacs à main ou à dos doivent rester dans les casiers.
• Pour les cours d’éducation physique, le port du costume est obligatoire : short mi-cuisse, pantalon, t-shirt, espadrilles et bas. Afin d’éviter tout incident fâcheux, le port de bijoux est interdit. Pour les périodes de piscine, le port du bikini est toléré avec le port d’un t-shirt par-dessus. Tout élève n’ayant pas son costume d’éducation physique devra reprendre le temps perdu en période compensatoire.

2.6 Téléavertisseur, téléphone cellulaire, caméra numérique, mp3 ou 4, ipod, lecteurs cd, etc.

L’utilisation et la possession de tous ces appareils sont strictement interdites dans les salles de cours et dans les ailes : ils devraient être laissés au casier ou à la maison. (L’école n’est pas responsable des vols.)

Afin de respecter la dignité de chacun, la prise de photos et enregistrements ne sont pas permis sans avoir reçu l’approbation de la personne.

2.7 Cafétéria et autres lieux

L’élève est autorisé à manger à la cafétéria et au café étudiant. Il est donc interdit de manger ou boire (sauf eau) dans les classes (pendant les cours ou sur l’heure du midi), les laboratoires, la bibliothèque, les ailes (corridors) et les gymnases.

2.8 Plagiat

L’élève doit faire preuve d’honnêteté intellectuelle dans la réalisation des travaux et examens. Tout travail plagié sera refusé.

2.9 Centre de documentation (bibliothèque)

Le centre de documentation est un lieu où doit régner une ambiance de travail : le calme et le silence sont de rigueur. En entrant, l’élève est tenu de présenter sa carte étudiante. Tout élève ayant un comportement dérangeant peut se voir refuser l’accès. Tout sac, manteau ou couvre-chef doit être laissé au casier.

3.0 Comportements pouvant avoir une incidence légale (agirs majeurs)

3.1 Tabagisme (loi 112)

Selon la loi sur le tabac, il est interdit de fumer dans l’école et sur ses terrains. Il est également interdit de fournir du tabac à un mineur. En cas de non-respect de cette loi, les sanctions prévues par celle-ci pourraient s’appliquer (ex : confiscation du tabac, travaux communautaires, amendes).

3.2 Drogues et boissons alcoolisées

Aucun élève ne doit posséder, consommer ou vendre des substances illicites et des boissons alcoolisées dans l’école ou sur les terrains de l’école. Tout outil servant à la consommation est également confisqué. De plus, aucun élève ne doit se présenter à l’école sous l’effet de drogue ou de boisson alcoolisée. Dans une telle situation, l’élève se verra automatiquement suspendu et une intervention policière pourra être faite (vente et possession). Également, il sera référé à l’intervenante en toxicomanie.

3.3 Violence et intimidation

Toute forme de violence est strictement interdite. Ces comportements jugés majeurs ne sont aucunement tolérés.

• Agression physique, sexuelle ou verbale
• Menaces, intimidation, taxage, harcèlement, cyber-criminalité (intimidation, violence)

Ils peuvent avoir une incidence légale et/ou nécessiter une suspension scolaire.

3.4 Sécurité physique

Sauf en cas d’incendie, il est strictement interdit de déclencher le système d’alarme ou d’utiliser un extincteur. De même, aucun élève ne peut allumer ou alimenter un feu. L’usage d’explosifs (pétards) est également interdit.

Les armes et les objets mettant en danger la sécurité d’autrui sont prohibés. Ces gestes inacceptables peuvent avoir une incidence légale et nécessiter une suspension scolaire.

3.5 Biens matériels, meubles et immeubles

L’élève doit respecter tout bien et matériel mis à sa disposition. Il est entièrement responsable de son casier, des livres et documents prêtés. Le vol et le vandalisme ne sont nullement tolérés. L’élève et ses parents devront assumer les frais occasionnés par tout bris intentionnel, négligence ou perte de matériel appartenant à l’école.

4.0 Application des présentes règles de vie

Tout manquement aux présentes règles entraînera pour l’élève des conséquences établies en fonction de la nature, de l’importance et de la fréquence du manquement. Les gestes réparateurs sont priorisés. Par ailleurs, les conséquences applicables pourraient être les suivantes :

• Avertissement personnel verbal ou écrit;
• Engagement verbal ou écrit;
• Travail supplémentaire;
• Reprise de temps (compensatoire);
• Geste réparateur;
• Prêt d’un vêtement lors de tenue vestimentaire inadéquate;
• Confiscation d’objets interdits;
• Récupération intensive dans certaines matières;
• Mise en place d’une feuille d’observations quotidienne;
• Refus du travail présenté ;
• Suspension de présence à l’école le midi pour une période déterminée;
• Retrait temporaire au Centre d’aide à la réussite (CAR)* : arrêt d’agir (suspension interne);
• Suspension externe de l’école pour une période déterminée;
• Retrait du laissez-passer du transport scolaire;
• Transfert dans une autre école;
• Mise en place d’un plan d’intervention;
• Référence à un service d’aide interne ou externe;
• Plainte policière et/ou signalement à la Protection de la Jeunesse

Toute réintégration d’un élève, après une suspension, doit se faire en présence d’un parent ou d’un tuteur légal.

* Le Centre d’Aide à la Réussite (CAR)

Un élève qui nuit au climat de la classe de façon répétitive peut se voir retirer de son cours pour aller faire le travail demandé au CAR. L’élève doit s’y rendre avec le billet prévu à cet effet et le travail demandé par son enseignant. De plus, l’élève devra appeler ses parents et/ou son tuteur pour les informer de son retrait. Si les parents sont non rejoints, l’élève fautif, supervisé par la personne responsable du Centre d’aide, devra faire signer un mémo par ses parents les informant de sa présence au CAR. En cas de présences répétées au CAR, l’élève pourrait être suspendu à l’interne ou l’externe et une rencontre avec les parents est alors obligatoire.

Note importante :

Les autorités scolaires peuvent procéder à la fouille d’un élève s’ils ont un motif raisonnable de procéder, car ils ont comme mandat d’assurer un environnement sûr et maintenir l’ordre et la discipline. C’est ce qu’a établi la Cour suprême du Canada dans la cause R. c. M. (M.R.3). Ainsi, ils peuvent fouiller un élève et/ou son casier (propriété de l’école) et saisir des articles interdits, des stupéfiants ou tout instrument pouvant servir d’arme. Il est préférable que la personne qui effectue la fouille soit accompagnée d’un autre membre du personnel ou de la direction. (tiré du Cadre de référence, présence policière dans les établissement d’enseignement)